1) NIS.t : Numéro d'identification de la société
de personnes (T5013 case 02)
Il s'agit du numéro d'identification de la société
de personnes (9 caractères) tel qu'il figure dans la case 02 du
T5013 dans le format AANNNNNNN. ("A" désigne un caractère
alphanumérique et "N" désigne un chiffre.)
2) NISQ.t : Numéro d'identification de la société
de personnes (RL-15) (1234567890AA1234)
Il s'agit du numéro d'identification de la société
(16 caractères) tel qu'il figure sur le relevé 15 dans le
format NNNNNNNNNNAANNNN. ("A" désigne un caractère
alphanumérique et "N" désigne un chiffre.)
3) Perte-Assoc.t : Perte d'une société en commandite
Utilisez Perte-Assoc.t pour saisir le montant déductible de
pertes imputées à l'associé commanditaire.
Ceci est limité au montant à risque du commanditaire, après
certaines déductions. La portion excédentaire, qui peut
être reportée à l'égard de futurs montants
à risque dans la même société, est indiquée
à la case 31. DT Max reportera ce montant aux années subséquentes.
Les règles applicables aux montants "à risque"
ne visent pas à une perte agricole attribuée au commanditaire
ou associé spécifique. Les règles applicables aux
pertes agricoles restreintes ont préséance sur les règles
applicables aux montants à risque.
4) Renonciation: Montant de renonciation des FEC et FAC (T5013A cases
120, 121) (Relevé 15 cases 60 … 64)
Choisissez l'option pertinente et saisissez les frais d'exploration et
d'aménagement au Canada et à l'étranger indiqués
dans le T5013. Ces montants sont utilisés pour calculer la déduction
admissible pour les comptes d'exploration et d'aménagement au Canada
à l'aide du formulaire T1229, État de frais d'exploration
et d'aménagement et de déductions pour épuisement.
Ces montants seront consignés aux cases appropriées de la
partie I du formulaire T1229.
5) Montant-Aide : Montant d'aide des FEC et FAC (T5013A cases 124, 125)
(Relevé 15 case 66)
6) MONTANT -POUR-CII : Frais admissibles aux fins du CII (T5013A case
128)
Consignez le montant d'investissement admissible à un crédit
d'impôt à l'investissement selon la case 128 du feuillet
T5013A.
Le montant de frais admissibles aux fins du CII, selon la case 128 de
la section 3 du T5013A, doit figurer sur la ligne 6717 du formulaire T2038
(IND). Cette ligne correspond au code 5 et donne droit à un crédit
non remboursable de 15%.
7) SANSINTERET : Partie donnant lieu à une période sans
intérêt (T5013A cases 129, 130)
Utilisez le mot-clé Sans-Interet pour consigner le montant
dans la case appropriée du formulaire T1229.
8) Nom.t5013 : Nom de l'émetteur du feuillet
9) Code-Associe : Code de l'associé (T5013 case 08) (RL-15
case 40)
Saisissez le code du membre tel qu'indiqué à la case 08
du T5013.
Les données suivantes apparaîtront:
0 ou 3 - pour un membre à responsabilité limitée
1 - pour un associé déterminé
2 - pour un commanditaire
Il est nécessaire d'indiquer une donnée dans ce champ pour
permettre à DT Max de calculer le revenu/la perte admissible à
un abri.
Si vous avez le code 3 pour un commanditaire à participation exonérée,
selon le paragraphe 96 (2.5), choisissez le code 0 pour un membre à
responsabilité limitée. Si une participation dans une société
de personnes s'avère une participation exonérée,
une personne considérée par ailleurs comme un commanditaire
ne sera pas assujettie aux règles sur la fraction à risques
instaurées en 1986.
Notez que les membres à responsabilité limitée et
les associés déterminés d'une société
de personnes peuvent être restreints quant au type et au montant
de pertes pouvant être réclamés.
10) Agriculture-Comm : Revenus (pertes) d'agriculture du commanditaire
(T5013 case 20)
11) Agric-AGRI-Comm : AgriStabilité/AgriInvestissement (T5013
case 20-1)
12) Peche-Comm : Revenus (pertes) de pêche du commanditaire (T5013
case 21)
13) Entreprise-Comm : Revenus (pertes) d'entreprise du commanditaire
(T5013 case 22)
14) Location-Comm : Revenus (pertes) de location du commanditaire (T5013
case 23)
15) RevEntreprise : Revenu (perte) d'entreprise (T5013 case 35)
16) RevProfession : Revenus (pertes) de profession libérale (T5013
case 37)
17) RevCommission : Revenus (pertes) de commission (T5013 case 39)
18) RevAgriculture : Revenus (pertes) d'agriculture (T5013 case 41)
19) RevPeche : Revenus (pertes) de pêche (T5013 case 43)
20) EntrepriseBruts : Revenus bruts d'entreprise (T5013 case 162)
21) ProfessionBruts : Revenus bruts de profession libérale (T5013
case 164)
22) CommissionBruts : Revenus bruts de commission (T5013 case 166)
23) AgricultureBruts : Revenus bruts d'agriculture (T5013 case 168)
24) PecheBruts : Revenus bruts de pêche (T5013 case 170)
25) AutreRev.t5 : Autres revenus (T5013 case 30)
26) RevLocation : Revenus nets (pertes nettes) canadiens et étrangers
de location (T5013 case 26)
27) DPA.t : Déduction pour amortissement (T5013 casee 85, 85-1)
(Relevé 15 case 5)
Utilisez le mot-clé DPA.t pour saisir le montant de DPA figurant
à la case 85 du T5013, relativement aux productions certifiées
et aux films canadiens. Ce montant est inclus aux cases 26, 30, 35, 37,
39, 41 et 43 du formulaire T5013 et est requis pour fin du calcul de l'IMR.
Au fédéral, la DPA est incluse dans le montant de revenu
net, pour les associés à responsabilité limitée,
et est assujettie à l'IMR. Cependant, pour les associés
ordinaires d'une société en commandite, la DPA provenant
de films est incluse dans le revenu net et n'est pas affectée par
l'IMR.
Aux fins de l'impôt du Québec, la portion de DPA sur les
films qui crée ou qui augmente une perte est indiquée sur
la déclaration du Québec, pour les associés à
responsabilité limitée et les associés déterminés.
Cela dit, pour les associés actifs, la DPA provenant de films est
incluse dans le montant de revenu net et n'est pas affectée par
l'IMR.
28) Frac-Risques : Fraction à risques de la participation du
commanditaire (T5013 cases 22-1) (Relevé 15 case 26)
Saisissez la fraction à risque indiquée à la case
22-1 du T5013.
29) LOCATIONSBRUTS : Revenus de location bruts total de la société
de personnes
30) Interet.t5013 : Intérêts de sources canadiennes (T5013
case 50) (RL-15 case 7)
Saisissez le montant des intérêts de source canadienne indiqué
à la case 50 du T5013.
31) Dividende-Reel : Montant réel de dividendes autres que des
dividendes déterminés
Indiquez le montant réel des dividendes reçus tel que figurant
à la case 51 du T5013.
32) DIVIDENDEREELQUE : Montant réel des dividendes ordinaires
Indiquez le montant réel des dividendes reçus tel que figurant
à la case 6B du relevé 15.
33) DivDetermineReel : Montant réel des dividendes déterminés
Indiquez le montant réel des dividendes reçus tel que figurant
à la case 52 du T5013.
34) DIVDETERMREELQUE : Montant réel des dividendes déterminés
Indiquez le montant réel des dividendes reçus tel que figurant
à la case 6A du relevé 15.
35) Ressourc-Aide : Aide - montants à déduire de comptes
de ressources
Choisissez l'option pertinente et indiquez le montant de correction ou
d'aide reçue relativement aux frais d'exploration et d'aménagement
au Canada.
Le T5013 inclut les frais d'exploration au Canada (FEC), les frais d'aménagement
au Canada (FAC) et les frais à l'égard de biens canadiens
relatifs au pétrole et au gaz (FBCPG), excluant tout montant d'aide.
Le relevé 15 du Québec indique ces montants séparément.
Les montants de ces cases servent à calculer la déduction
admissible des comptes d'exploration et d'aménagement. Les montants
d'aide seront consignés à la ligne "Autre" de
la partie II du formulaire T1229 et viendront réduire les soldes
des FCEC, FCAC ou FCBCPG.
Si les montants de FEC, de FAC et de FBCPG indiqués au fédéral
(sur le T5013) ne correspondent pas au montant net du Québec (relevé
15), indiquez 0 pour l'aide fédérale (T5013) et utilisez
[Alt-J] pour indiquer le montant d'aide du Québec selon le relevé
15.
36) Rev-Etranger. : Type et montant de revenu étranger gagné
Utilisez le mot-clé Rev-Etranger. pour saisir le type et le
montant de revenu étranger tels qu'indiqués sur le feuillet.
Indiquez le nom du pays où le revenu a été gagné
avec le mot-clé Pays.t dans ce groupe. Pour plus de renseignements,
voir le mot-clé Pays.t .
Voir Rev-Etranger pour plus de détails sur le calcul du crédit
pour impôt étranger.
37) Imp-Etranger. : Type et montant d'impôt payé sur le
revenu étranger
Utilisez le mot-clé Imp-Etranger. pour saisir le type et le
montant d'impôt payé sur le revenu étranger, tels
qu'indiqués sur le feuillet T.
38) Pays.t5013 : Nom du pays et numéro d'identification
Saisissez le nom du pays de la façon suivante:
DT Max calculera les crédits et déductions d'impôt
étranger en fonction des pays, de façon individuelle.
39) PTPE : Perte au titre d'un placement d'entreprise (T5013 cases 56)
(Relevé 15 case 13)
Choisissez l'option pertinente pour saisir l'information fournie dans
les cases 56 du T5013 relative à la part de la perte au titre d'un
placement d'entreprise (PTPE) revenant à l'associé, indiquée
dans la case 56 du T5013.
DT Max déduira la PTPE admissible à la ligne 25 de la déclaration
de revenus fédérale et à la ligne 69 de la déclaration
de revenus du Québec.
Si le contribuable n'a pas pu utiliser la totalité de la PTPE,
DT Max reportera le montant inutilisé dans la base de données
de l'année suivante sous PERTE-REP.
40) Paiements-Comp : Paiements compensatoires d'un mécanisme
de transfert de dividendes (T5013 case 57) Relevé 15 case 15
Utilisez le mot-clé Paiements-Comp pour saisir le montant indiqué
à la case 57 du feuillet T5013.
Ce montant constitue la part de l'associé des paiements compensatoires
provenant d'un mécanisme de transfert de dividendes.
41) AutreRevPlac.t5 : Autres revenus de placement (T5013 case 58) Relevé
15 case 7
42) Frais-Fin.t : Frais financiers (T5013 case 59) (Relevé
15 case 15)
Il s'agit de la part des frais financiers de l'associé que la
société a encouru pour gagner tout le revenu de placement.
Ce montant peut inclure les frais financiers de sources canadiennes ou
étrangères.
Les frais financiers reliés
i) aux intérêts des commanditaires et associés déterminés
dans la société de personnes
ii) à des placements inscrits en vertu des règles d'inscription
des abris fiscaux
iii) à des montants déductibles relativement aux biens locatifs,
productions cinématographiques et avoirs miniers.
sont assujettis à l'IMR quant à la portion qui contribue
à augmenter ou créer une perte résultant de tels
placements.
Le revenu net d'entreprise de source canadienne et étrangère
inclus dans le T5013 est considéré comme étant le
revenu net avant les frais financiers. Les frais financiers inclus à
la case 59 doivent être déduits du revenu total à
la ligne 21 de la déclaration de revenus fédérale
et à la ligne 64 de la déclaration de revenus du Québec.
Pour les commanditaires et les associés déterminés,
les frais financiers seront pris en considération aux fins de l'IMR
et appliqués au revenu total d'entreprise figurant dans le T5013.
Pour les membres actifs, seuls les frais financiers relatifs aux biens
de location, aux productions cinématographiques et aux avoirs miniers
seront pris en considération pour les fins de l'IMR.
43) Ristournes : Ristournes reçues d'une coopérative (Relevé
15 case 9) voir Note pour la déduction pour ristourne
Utilisez le mot-clé Ristournes pour indiquer le montant de
ristournes reçu d'une coopérative tel que figurant à
la case 9 du relevé 15.
44) Gains-Cap : Montant des gains en capital (T5013 cases 70)
(RL-15 cases 10, 12)
Saisissez le montant des gains en capital indiqué aux cases 70
du T5013.
Le montant tiré du T5013 peut inclure des gains (pertes) en capital
de source canadienne ou étrangère. Le montant de source
étrangère est saisi sous ce mot-clé et sous le mot-clé
Rev-Etranger dans le groupe Societe-Pers, afin de déterminer
le crédit pour impôt étranger et la déduction
disponible.
DT Max reportera ce montant à l'annexe 1 et à la ligne
1 de la déclaration de revenus fédérale.
45) Reserve.t : Réserve relative aux gains en capital (T5013
case 71) (Relevé 15 case 11)
Utilisez ce mot-clé pour indiquer le montant de réserve
relatif aux gains en capital apparaissant à la case 71 du feuillet
T5013.
DT Max consignera ce montant sur l'annexe 2 fédérale et
sur l'annexe A du Québec.
46) IF.t : Impôt fédéral sur le revenu retenu (T5013
case 80)
Impôt fédéral déduit à la source.
47) IP.t : Impôt sur le revenu provincial déduit (Relevé
15 case 16)
Impôt du Québec retenu à la source.
48) Ressourc-Add : Ajouts aux comptes de ressources (FEC, FAC, FBCPG,
FEAE)
Choisissez l'option pertinente et saisissez les frais d'exploration et
d'aménagement au Canada et à l'étranger indiqués
dans le T5013 et le T101. Ces montants sont utilisés pour calculer
la déduction admissible pour les comptes d'exploration et d'aménagement
au Canada à l'aide du formulaire T1229, <i>État de
frais d'exploration et d'aménagement et de déductions pour
épuisement.</i> Ces montants seront consignés à
la ligne "Autre" de la partie II les soldes des frais cumulatifs
d'exploration au Canada (FCEC), des frais cumulatifs d'aménagement
au Canada (FCAC) et des frais cumulatifs à l'égard de biens
canadiens relatifs au pétrole et au gaz (FCBCPG). Le solde des
frais cumulatifs d'exploration et d'aménagement à l'étranger
seront ajoutés à la ligne "Autre" de la partie
III.
La déduction maximale est de 100 % du solde des FCEC, 30 % du
solde des FCAC et 10 % du solde des FCBCPG. Si le solde des FCBCPG est
négatif, ce montant réduira le solde des FCAC. Si le solde
des FCEC ou des FCAC est négatif, le montant négatif sera
déclaré comme revenu à la ligne 19 de la déclaration
fédérale.
49) Dons.t5013 : Dons de bienfaisance et autres dons (T5013 cases 103,
104)
Saisissez les montants indiqués dans les cases 103 et 104 du T5013
dans l'option appropriée.
50) Politique.t : Contributions politiques (T5013 cases 105, 106)
Saisissez les contributions fédérales indiquées
dans les cases 105 et 107 du T5013. La province est indiquée dans
la case 106-1 du T5013. Ces contributions peuvent être déductibles
si la société de personnes a une entreprise avec un établissement
permanent dans cette province.
51) Invest-CII.t5013 : Investissement admissible à un CII (T5013
case 107)
Consignez le montant d'investissement admissible à un CII selon
la case 107 du T5013.
DT Max calculera le montant du CII sur le formulaire T2038.
Saisissez le solde d'ouverture du compte de frais d'exploration et d'aménagement
au Canada et à l'étranger.
DT Max reporte ce solde de la déclaration de l'année antérieure.
Vous devez saisir la donnée s'il s'agit d'un nouveau client.
Les montants restant dans le compte à la fin de l'année seront
reportés prospectivement par DT Max.
Utilisez ce mot-clé pour effectuer un rajustement ou changement au
montant saisi pour un compte de ressources donné.
Cette saisie remplacera les calculs en fonction des comptes de frais d'exploration
et d'aménagement au Canada ou à l'étranger ( RES-RESERVE ).
DT Max imprimera automatiquement par défaut "Succession de"
sur le feuillet T3, à moins d'indications contraires par l'entremise
de l'option dans le menu Préférences ou par le biais de ce mot-clé
Notez que lorsqu'il est utilisé, ce mot-clé a préséance
sur les valeurs implicites de l'utilisateur.
